Les Ecuyers 5 avril

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Les Ecuyers 5 avril

Messagede clem » 22 Mar 2009, 17:57

Avec Oliv et la 325 on va surement aller aux écuyers le 5 avril.
http://circuits.alains.free.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=16&Itemid=92

115e la journée 45e en plus pour le second pilote.
Pas de sessions ( à part le matin pour les premieres heures mais possibilité d'aller dans toutes les sessions :))
Demande une attestation de l'assurance qui prouve que l'on nous assure bien en circuit loisir sinon il faut payer une assurance à la journée 15e je crois.

Jackyboy serait motivé aussi je crois pour venir :)
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Messagede Ravioliv » 22 Mar 2009, 18:30

Demande une attestation de l'assurance qui prouve que l'on nous assure bien en circuit loisir sinon il faut payer une assurance à la journée 15e je crois


OK donc ajoute 15 eu d'office....
mais c'est légal ca?...quel interet?
attestation pour quel risques? tiers?
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Messagede clem » 22 Mar 2009, 19:33

legal de quoi?
je pense que c tout a son honneur de demander confirmation que ton assureur t'assure bien sur circuit ;)

Apres on a vu, qu'on pouvait avoir l'autorisation si on présenté bien l'affaire.

On peut pas ecrire à clavel qu'on veut rouler pour une démonstration sur un circuit et s'il faut ou non avoir une assurance en plus?
:)
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Messagede Ravioliv » 22 Mar 2009, 19:37

legal d'imposer de prendre une assurance complémentaire pour le circuit.
Pour assurer quoi? le rail que tu vas casser en cas de sortie? les degats liés a ta caisse? au cas ou tu te fais mal?....
C'est pas clair.

Si les voitures ont une assurances routière quelle différence pour l'organisateur?

Pour le coup de la parade de véhicule de collection la reponse est non.
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Messagede Jim » 22 Mar 2009, 20:41

Tout organisateur d'une journée circuit doit obligatoirement assurer les véhicules de ses participants. Il ne devrait pas se reposer sur une simple "promesse" que leur contrat d'assurance auto classique n'interdit pas l'utilisation sur circuit, car en réalité ce risque n'est JAMAIS couvert en dehors d'une souscription d'assurance spécifique.

D'ailleurs ce n'est pas la seule obligation de l'organisateur, il doit aussi vous proposer une garantie individuelle accident. Ce n'est pas obligatoire d'y souscrire, mais lui a l'obligation de vous la proposer.
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Messagede Calimero » 22 Mar 2009, 20:57

Jim a écrit:Tout organisateur d'une journée circuit doit obligatoirement assurer les véhicules de ses participants. Il ne devrait pas se reposer sur une simple "promesse" que leur contrat d'assurance auto classique n'interdit pas l'utilisation sur circuit, car en réalité ce risque n'est JAMAIS couvert en dehors d'une souscription d'assurance spécifique.


Mon assureur me dit que je suis couvert (tous risques).
Et les exclusions (parmi les 68 pages du contrat) ne portent que sur
(les sinistres):
- survenus à l’occasion de la participation de l’assuré
en qualité de concurrent ou d’organisateur à des
épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis
par la réglementation en vigueur à l’autorisation
préalable des pouvoirs publics.


Nos journées circuits ne sont donc pas concernées, car ne nécessitant pas autorisation préalable.
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Messagede Seb » 22 Mar 2009, 21:19

:D rassurant
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Messagede Jim » 22 Mar 2009, 22:10

Calimero a écrit:Nos journées circuits ne sont donc pas concernées, car ne nécessitant pas autorisation préalable.


Bien sûr que si !
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Messagede Calimero » 22 Mar 2009, 22:14

Jim a écrit:
Calimero a écrit:Nos journées circuits ne sont donc pas concernées, car ne nécessitant pas autorisation préalable.


Bien sûr que si !


Chaque journée open ou sortie club nécessite une autorisation préfectorale ou autre ? :--:
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Messagede Spy » 22 Mar 2009, 22:50

Seb a écrit::D rassurant


en même temps, on parle d'assurance :D
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Messagede Spy » 22 Mar 2009, 22:50

Calimero a écrit:
Jim a écrit:Tout organisateur d'une journée circuit doit obligatoirement assurer les véhicules de ses participants. Il ne devrait pas se reposer sur une simple "promesse" que leur contrat d'assurance auto classique n'interdit pas l'utilisation sur circuit, car en réalité ce risque n'est JAMAIS couvert en dehors d'une souscription d'assurance spécifique.


Mon assureur me dit que je suis couvert (tous risques).
Et les exclusions (parmi les 68 pages du contrat) ne portent que sur
(les sinistres):
- survenus à l’occasion de la participation de l’assuré
en qualité de concurrent ou d’organisateur à des
épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis
par la réglementation en vigueur à l’autorisation
préalable des pouvoirs publics.


Nos journées circuits ne sont donc pas concernées, car ne nécessitant pas autorisation préalable.


c'est notre assureur de compet' ? :D
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Messagede Seb » 23 Mar 2009, 07:59

Spy a écrit:
Seb a écrit::D rassurant


en même temps, on parle d'assurance :D

d'où mon intervention... :D

Alors assurance a 15€ or not? Car c'est encore une verrue supplémentaire qui vient se greffer au budget circuit loisir...
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Messagede Jim » 23 Mar 2009, 08:05

Calimero a écrit:Chaque journée open ou sortie club nécessite une autorisation préfectorale ou autre ? :--:


Oui, en théorie, car c'est la loi. En pratique c'est rarement appliqué car il y a peu de contrôles, mais en cas de gros pépin, c'est toujours celui qui n'est pas en règle qui trinque...

En vertu des articles R331-18 à R331-45 du Code du Sport les formalités suivantes en matière d’assurance et de réglementation doivent être effectuées :

Assurances
Dans le cadre de l’organisation d'une journée de ce type, assimilée à une « manifestation » (définition officielle = regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter de façon organisée pour les spectateurs un sport mécanique sous ses différentes formes), toutes les obligations légales en matière d’assurance doivent être respectées :

RESPONSABILITE CIVILE DES PRATIQUANTS
Elle doit être assurée par l’organisateur qui souscrira une garantie RC organisateur à la journée, pour couvrir à la fois ses propres véhicules et l’ensemble des autos des participants. Posez donc la question à l'organisateur pour savoir si cela a été fait, et ne vous contentez pas d'une réponse orale.

GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT
L'organisateur doit être en mesure de proposer une garantie individuelle accident à chaque participant le jour de la manifestation. Vous n'êtes pas obligés d'y souscrire, par contre lui est obligé de vous la proposer.

RESPONSABILITE CIVILE DES PRESTATAIRES
Chaque prestataire : moniteur, pilote ou partenaire doit aussi pouvoir attester d'une assurance RC professionnelle.

Réglementations
L'organisateur doit aviser le Directeur de la jeunesse et des sports
Il doit respecter les règles techniques et de sécurité établies par la FFSA et et le règlement de la discipline « circuit »
Le circuit doit être homologué par la FFSA à la date de la manifestation
Une autorisation de manifestation sportive doit être demandée à la préfecture concernée au moins 2 mois avant la date de la manifestation (dans le cas d’un circuit homologué)
Une attestation de conformité doit être rédigée par l’organisateur, précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées

Votre assurance auto
Lisez vos conditions générales. Dans la plupart des cas vous devriez avoir un paragraphe dans les exclusions, du genre "Nous ne garantissons pas les dommages subis au cours d'épreuves, courses ou compétitions ou de leurs essais soumises par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics, lorsque l'assuré y participe en qualité de concurrent, d'organisateur ou de préposé de l'un des deux"

Pour info, le non-respect de cette exclusion est tout de même passible de peines d'emprisonnement et d'amendes (article R 211-45 du code des assurances) ainsi que d'une majoration.

En conclusion
Comme nous l'avons vu plus haut, une "bête" sortie circuit organisé par un club de marque, qui n'a pourtant rien à voir avec une compétition ou une course automobile, est assimilée à une "manifestation", ne serait-ce que par le simple fait de la présence de spectateurs. Dans la plupart des cas, vous n'êtes donc pas couverts par votre assurance auto traditionnelle.
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Messagede Calimero » 23 Mar 2009, 10:17

Mhhh, effectivement la définition de l'article R331-18 est assez vague pour englober tout et n'importe quoi.

Je m'en vais relancer mon cher assureur à ce sujet.
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Messagede Seb » 23 Mar 2009, 11:40

Sur circuits homologués par la ffsa? C'est curieux, je ne pense que Dreux ou Abbeville soient homologués et pourtant, il y en a souvent des sorties clubs. Je ne comprends pas trop ce que la ffsa vient faire là dedans, sinon ils vont imposer ca aux voitures avec passport technique :--:
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