[Résumé] 1er rallye 2008: mon week-end de merde

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Messagede Calimero » 01 Avr 2008, 07:17

fred a écrit:un gendarme pilote m'a donné la procédure et pour déposer plainte contre un gendarme, le Procureur est la personne requise.

les IGS et IGN ne sont là que pour enquêter et sanctionner en interne


Je prends bonne note ! :D
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Messagede fred » 08 Avr 2008, 20:44

pour une hypothétique plainte, mon copilote s'est renseigné auprès de son capitaine qui a confirmé que dans ce genre de situation, le Procureur peut être directement saisi.

au niveau des courriers, ceux pour l'écurie et la FFSA sont partis.
je vous tiendrais au courant des retours.
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Messagede Calimero » 08 Avr 2008, 21:03

Bon courage ! :)
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Messagede Ptit Xav » 08 Avr 2008, 22:22

Bon courage aussi. On est avec toi. ;)
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